Délibérations

44 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Santé" du filtre Domaine

PARTICIPATION FINANCIERE DE 7 000 EUROS CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D'UN PRATICIEN HOSPITALIER PAR LES HOPITAUX CIVILS DE COLMAR POUR L'ANNEE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE LA SANTÉ GRAND EST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION AVEC LE GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE RELATIVE AUX MODALITES DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE GRATUIT D'INFORMATION, DE DEPISTAGE ET DE DIAGNOSTIC (CEGIDD) ET LES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'EDUCATION FAMILIALE (CPEF) DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE 7 000 EUROS CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D'UN PRATICIEN HOSPITALIER PAR LES HÔPITAUX CIVILS DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIERE DE 56 500 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSE POUR L'ANNEE 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) ET LE DÉPARTEMENT POUR ASSURER LA PRISE EN CHARGE, PAR L'ASSURANCE MALADIE, DES PRESTATIONS RÉALISÉES PAR LE SERVICE DÉPARTEMENTAL DE PMI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIERE DE 61 678 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSE POUR L'ANNEE 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIERE DE 405 973 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'EDUCATION FAMILIALE POUR L'ANNEE 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS RELATIF AU PÉRIMÈTRE GÉOGRAPHIQUE DES FUTURS TERRITOIRES DE DÉMOCRATIE SANITAIRE PROPOSÉS PAR L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ALSACE CHAMPAGNE-ARDENNE LORRAINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT A LA CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER DE MULHOUSE RELATIVE AUX CONSULTATIONS ANTITUBERCULEUSES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION AU FINANCEMENT D’UN APPAREIL DE TOMOTHERAPIE AU CENTRE REGIONAL PAUL STRAUSS DE STRASBOURG

Assemblée : Conseil General
Date : 10/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Acquisition d'une propriété bâtie en vue de l'aménagement du carrefour formé par les RD 432 et RD 17 à Hirtzbach B051 Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Programme A031 - Millésime 2008 - Travaux de renforcement sur les routes départementales du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports scolaires. Budget Primitif 2008.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association de gestion du Centre Sportif Régional de Mulhouse : remplacement des agrès de la salle de gymnastique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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PARTICIPATION FINANCIERE DE 7 000 EUROS CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D'UN PRATICIEN HOSPITALIER PAR LES HOPITAUX CIVILS DE COLMAR POUR L'ANNEE 2019

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE LA SANTÉ GRAND EST

CONVENTION AVEC LE GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE RELATIVE AUX MODALITES DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE GRATUIT D'INFORMATION, DE DEPISTAGE ET DE DIAGNOSTIC (CEGIDD) ET LES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'EDUCATION FAMILIALE (CPEF) DE MULHOUSE

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE 7 000 EUROS CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D'UN PRATICIEN HOSPITALIER PAR LES HÔPITAUX CIVILS DE COLMAR

PARTICIPATION FINANCIERE DE 56 500 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSE POUR L'ANNEE 2018

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) ET LE DÉPARTEMENT POUR ASSURER LA PRISE EN CHARGE, PAR L'ASSURANCE MALADIE, DES PRESTATIONS RÉALISÉES PAR LE SERVICE DÉPARTEMENTAL DE PMI

PARTICIPATION FINANCIERE DE 61 678 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSE POUR L'ANNEE 2017

PARTICIPATION FINANCIERE DE 405 973 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'EDUCATION FAMILIALE POUR L'ANNEE 2017

AVIS RELATIF AU PÉRIMÈTRE GÉOGRAPHIQUE DES FUTURS TERRITOIRES DE DÉMOCRATIE SANITAIRE PROPOSÉS PAR L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ALSACE CHAMPAGNE-ARDENNE LORRAINE

AVENANT A LA CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER DE MULHOUSE RELATIVE AUX CONSULTATIONS ANTITUBERCULEUSES

PARTICIPATION AU FINANCEMENT D’UN APPAREIL DE TOMOTHERAPIE AU CENTRE REGIONAL PAUL STRAUSS DE STRASBOURG

Acquisition d'une propriété bâtie en vue de l'aménagement du carrefour formé par les RD 432 et RD 17 à Hirtzbach B051 Acquisitions de terrains de voirie

Routes départementales. Programme A031 - Millésime 2008 - Travaux de renforcement sur les routes départementales du Haut-Rhin.

Transports scolaires. Budget Primitif 2008.

Association de gestion du Centre Sportif Régional de Mulhouse : remplacement des agrès de la salle de gymnastique